Conditions générales

Cette note légale contient les conditions qui regulent l’utilisation et l’accès au page web www.tribike.es et les responsabilités derivées de son utilisation, dans le respect de la loi 34/2002, 11 juillet, du « Servicios de la Sociedad de la Información y el Comercio Electrónico » (en bref, LSSI). On comprend que l’accès ou la simple utilisation du page web faite par l’utilisateur implique sa responsabilité face aux conditions que Sports Bikes Canarias S.L. ait publiqué dans la page web. On informe aux utilisateurs que Sports Bikes Canarias S.L., sous le nom commercial Tribike, respecte la législation en vigueur sur la protection de données, la privacité de l’utilisateur et le secret et sécurité de leur données personnelles, en adoptant pour ce fin des mesures techniques et organisationnelles pour éviter la perte, le mauvais usage, les modifications, l’accès non autorisé et le vol de données personnelles.

Titulaire

Le titulaire de cette page web est Sports Bikes Canarias S.L. situé à León y Castillo, 158, Local C, Las Palmas, España avec NIF B35880053 et téléphone de contacte +34 928817961.

Objet

L’objectif de cette page web est celui d’informer sur l’activité et les produits de Sports Bikes Canarias S.L. sous le nom commercial Tribike en référence à la vente de produits sportifs.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

La totalité de cette page web : les descriptions et caractéristiques, les textes, les images, les marques, les logos, les boutons, les fichiers logiciels, la structure, la selection, l’ordre et la présentation de son contenu est protegée par les lois espagnoles et internationales de propriété intellectuelle et industrielle. L’accès d’un tiers partie à la page web n’implique pas dans aucun cas le renoncement, transmission ou cession totale ou parciale des droits concédés par la législation espagnole et internationnelle sur la propriété intellectuelle et industrielle. Il est interdit de reproduire (sauf le téléchargement temporaire de la page web au disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur ou au serveur proxy) la copie, l’utilisation, la distribution, la réutilisation, l’exploitation, la realisation d’une seconde copie, l’envoi par email, la transmission, la modification, la cession ou tout acte faite avec la totalité ou une partie de l’information contenue dans cette page web qui n’ait pas été expréssement autorisée par le titulaire. L’utilisateur est obligé à utiliser les contenus d’une manière conciencieux, correcte et légale et, en particulier, il s’engage à s’abstenir de surpimer, éluder ou manipuler le « copyright » ou des autres données d’identification des droits de Tribike ou de leur titulaires incorporés au contenus, les dispotifs techniques de protection ou d’autres mécanismes d’information que pourraient être intégrés dans le contenu. Www.tribike.es est une domain resgistré par Tribike. Le domaine ne peut pas être utilisé, sauf avec une autorisation explicite préalable, en connexion avec d’autres services qui ne font pas partie de l’entreprise sous aucun cas qui pourrait causer de la confusion pour notre clientèle de Tribike.

Accès

Les utilisateurs peuvent accèder au page web libre et gratuitement. Au moment où ils accèdent au page web ils acceptent que Tribike ne sera pas le responsable d’aucune conséquence, dommage ou préjudice derivés du même accès, de l’utilisation de l’information de la page web ou de l’accès a des autres sites d’Internet à travers les connexions de cette page web.

Responsabilité et obligations

Responsabilité par rapport au contenu

Le contenu de cette page web est de caractère général et il a comme objectif informer de nos produits et de l’activité de l’entreprise. Tribike se dégage de toute responsabilité par rapport aux décisions adoptées par l’utilisiteur de la page web.

Tribike rejette la responsabilité des inofrmations qui n’ont pas été élabrorées par l’équipe ou qui n’ont pas été publiquées avec une autorisation sous le nom de Tribike. et Tribike rejette aussi la responsabilité derivée du mauvais usage des contenues. De la même manière, en relation avec les contenus, Tribike se réserve les droits à les actualiser, les éliminer, les limiter ou empêcher leur accès de manière temporaire ou définitive.

Responsabilité en supposant que cette page web soit la destination du lien introduit dans une autre page web.

Par rapport aux liens trouvés dans d’autres pages web qui ont comme destination Tribike, elles devront suivre les stipulations suivantes :

Solliciter l’autorisation explicite avant de créer le lien. Le lien doit être absolu et complet, c’est-à-dire, il doit porter l’internaute à la page web de Tribike et il doit se montrer dans la totalité de la page principal. En aucun cas, sauf avec une autorisation explicite et écrite de Tribike, la page web qui utilise le lien pourra reproduire d’aucune manière la page web de Tribike, l’inclure comme une partie de sa propre page web ou dans un de ses « frames » ou créer un « borwser » sur aucune des pages web. Ne pas donner des indications fauses ou incorrectes sur la page web de Tribike. Compter avec une autorisation écrite si la page web veut intégrer un signe distinctif de Tribike, comme des marques, des logos et des dénominations. Se comporter de manière correcte et sans avoir l’intention d’affecter négativement la réputation ou le nom de Tribike, surtout par rapport au titulaire de la page web. Il est interdit, sauf autorisation explicite de Tribike, enregistrer les éléments de la marque ou du logo, le domaine, la dénomination sociale de Tribike, des mots-clés comme « metatags » ou « metanames » pour la recherche de pages webs faite à travers de moteurs de recherche. Tribike se dégage de la responsabilité de tout aspect pertinant à la page web qui offre le lien.

Responsabilité, aspect technique :

Tribike fera tout ce qui est possible afin de rendre un service stable et durable, mais en aucun cas Tribike garantit la continuité du fonctionnement et la disponibilité de la page web dû aux causes externes à sa responsabilité. Tribike se dégage de la responsabilité des dommages et préjudices directs ou indirects, même des dommages à systèmes informatiques et de l’introduction de virus existant dans le réseau, à cause d’un usage nécessaire de l’Internet dans la page web. Pour cette raison, en aucun cas, on indemnisera par raisons de problèmes d’un mauvais fonctionnement du système.

Obligations d’utilisateurs :

L’utilisateur sera responsable des dommages et préjudices que Tribike puisse souffrir comme conséquence du non-respect des obligations spécifiquées dans cet avis juridique. L’utilisateur répondra en tout cas de la veracité des données fournies, se réservant ainsi Tribike le droit d’exclure des services enregistrés les utilisateurs que aient fourni des données fausses, sans préjudice du reste d’actions qui procèdent à droit. L’utilisateur ne peut pas utiliser ce service avec l’intention de transmettre tout type de materiel illégal, menaçant, diffamatoire, ou offensif. De la même manière, il ne peut pas utiliser le contenu de Tribike d’une manière incorrecte et avec des intentions différentes à celles déjà stipulées, à travers de la reproduction, modification ou transformation. Toute information obtenue de la page web de Tribike et montrée dans une autre page web devra être montrée en indiquant correctement sa source, c’est-à-dire, le nom du site web et le lien ou la page web d’où l’information a été obtenue. L’utilisateur s’engage à observer consciencieusement et fidèlement les recommendations que Tribike établit à ce moment-là par rapport à l’usage du page web. Pour ce faire, Tribike s’adressera aux utilisateurs à travers tout moyen de communication de la page web.

Durée et modification

Tribike compte avec le droit de modifier unilatéralement les termes et conditions déjà stipulés, d’une façon partielle ou totale. Toute modification será montrée et notifiée aux utilisateurs même à travers cet avis juridique. Ainsi, la validité temporaire de cet avis juridique coïncide, par conséquent, avec son temps d’exposition jusqu’au moment où il est modifié de manière partielle ou totale par Tribike, qui pourra finaliser, suspendre ou interrompre unilatéralement le fonctionnement de cette page web, en laissant ainsi l’utilisateur sans la possibilité de solliciter aucune indemnité.

Législation et juridiction :

Ces conditions d’usage suivent la législation espagnole. Les conditions qui sont montrées dans cette page web suivent les stipulations des lois et des tribunaux espagnols. En cas de désacord entre Tribike et l’utilisateur, les parties trouveront un accord explicite par rapport à la prestation de services, qui comptera avec la rénonce explicite d’autres jurisdictions, étant engagé aux tribunaux d’Arrecife.